Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HT
SAVAREZ, société anonyme

Numéro de dépôt :
92403753
Date de dépôt :
28/01/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/01/2022

Présentation de la marque HT

Déposée le 28 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) SAVAREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVAREZ domicilié(e) 5 avenue Barthélémy Thimonnier - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 124 463 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque HT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HT est expirée depuis le 28 janvier 2022.

SAVAREZ a également déposé les autres marques suivantes : HT HAUTE TENSION , YSAYE , ARGAL , FIRST BY MAILLOT SAVAREZ , ALLIANCE VIVACE , CORELLI , ALLIANCE SAVAREZ , LEONIDA , TOCCATA , NYLGUT


SAVAREZ, société anonyme - 5 avenue Barthélémy Thimonnier - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France - SIREN 784124463


CABINET LAVOIX - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2001 n°2211766 - Publication au BOPI 2001-12-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2012 n°2488579 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-10

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