HT
Présentation de la marque HT
Déposée le 28 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) SAVAREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403753.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HT est expirée depuis le 28 janvier 2022.
SAVAREZ a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2001 n°2211766 - Publication au BOPI 2001-12-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26
Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2012 n°2488579 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-10